IT 263
L'IT 263 est l'instruction technique qui encadre la conception et la sécurité incendie des atriums, patios et puits de lumière dans les établissements recevant du public (ERP).
Definition
L'IT 263 est l'instruction technique qui encadre la conception et la sécurité incendie des atriums, patios et puits de lumière dans les établissements recevant du public (ERP). Un atrium désigne un espace intérieur couvert, ouvert sur plusieurs niveaux, qui crée une continuité verticale entre des locaux ou des circulations. L'instruction fixe les conditions de désenfumage, de recoupement et de compartimentage applicables à ces volumes particuliers.
Cadre réglementaire
- Arrêté du 19 novembre 2001 : texte de référence principal publiant l'IT 263.
- Arrêté du 22/03/2004 : modificatif partiel (nota 1 et 2 relatifs aux trémies formant hall et aux rues intérieures).
- Code de la construction et de l'habitation (CCH), art. R143-2 : définition des ERP ; art. R143-2 à R143-17 : règles de sécurité incendie applicables, dans le cadre desquelles s'inscrit l'IT 263.
- Arrêté du 25/06/1980 modifié (règlement de sécurité ERP) : l'IT 263 complète les dispositions générales du règlement pour les configurations avec atrium.
- Arrêté du 30/12/2011 modifié (règlement de sécurité IGH) : l'IT 263 peut être appliquée par analogie aux atriums d'IGH, mais son domaine d'application est l'ERP ; en IGH, l'atrium est soumis aux art. R.122-9/10 CCH (max 3 niveaux sur compartiment sans dérogation), et la commission de sécurité statue au cas par cas.
A retenir en pratique
- Un atrium crée une continuité verticale susceptible d'accélérer la propagation des fumées à plusieurs niveaux simultanément ; l'IT 263 répond précisément à ce risque.
- L'instruction définit trois types d'atriums selon la nature des locaux ouverts sur l'espace central, ce qui conditionne directement les exigences de désenfumage retenues.
- Le désenfumage de l'atrium peut être naturel ou mécanique ; le dimensionnement doit être justifié par le calcul conformément aux méthodes décrites dans l'instruction.
- Le recoupement entre l'atrium et les locaux adjacents (cloisonnement, résistance au feu des baies, dispositifs d'obturation) est une condition déterminante pour l'obtention du permis de construire ou de l'avis de la commission de sécurité.
- Toute modification significative d'un atrium existant (ajout d'un niveau, changement de destination des locaux riverains) impose une nouvelle vérification de conformité à l'IT 263.
Confusion fréquente
L'IT 263 est parfois confondue avec les dispositions générales de désenfumage issues du règlement ERP (articles DF ou CO) ou avec la norme NF S 61-931 (dispositions générales des SSI, définitions et mission de coordination) et NF S 61-932 (règles d'installation du SMSI). Ces textes coexistent : le règlement ERP pose le cadre général, les normes SSI définissent les équipements, et l'IT 263 traite spécifiquement des volumes en atrium, en apportant des règles de calcul et des exigences constructives propres à cette configuration.