CIRC1982-2
CM 03/03/1982 - Annexes IT
En vigueurCirculaire CM 03/03/1982 - Application règlement ERPChapitre CIRC
✍️ L'essentiel pour l'acteur SSIAP
Liste des Instructions Techniques rattachees a la circulaire du 3 mars 1982 : IT 246 (desenfumage), IT 247 (declenchement des fermetures et du desenfumage) et IT 248 (alarme) ; l'IT 249 (facades) a ete annexee par la circulaire du 21 juin 1982, et l'IT 263 (atriums) ajoutee par la circulaire du 30 decembre 1994.
- Fondamentaux techniques : IT 246, 247, 248 forment le socle du désenfumage, fermeture coupe-feu et alarme en ERP.
- Évolutions réglementaires : IT 249 (façades) et IT 263 (atriums) intégrées ultérieurement complètent le dispositif initial.
- Application opérationnelle : chaque IT détaille les règles concrètes d'installation, maintenance et déclenchement des systèmes de sécurité incendie.
🏛️ Texte officiel - Circulaire CM 03/03/1982 - Application règlement ERP
CIRC1982-2
Annexes : les Instructions Techniques
La circulaire du 3 mars 1982 rassemble en annexes les Instructions Techniques (IT) qui complètent le règlement de sécurité ERP. Sont notamment introduites par cette circulaire :
- IT 246 - Désenfumage dans les ERP (règles techniques pour les escaliers, circulations horizontales et locaux). Première consolidation nationale du désenfumage en ERP.
- IT 247 - Mécanismes de déclenchement des dispositifs de fermeture des portes coupe-feu et des aménagements assurant l'évacuation des fumées (traité par l'agent jumeau).
- IT 248 - Systèmes d'alarme (traité par l'agent jumeau).
- IT 249 - Façades (règles de comportement au feu des façades, jointe a la circulaire du 21 juin 1982 modifiant la présente).
- IT 250 - Conduits de chauffage et systèmes assimilés.
- IT 251 - Cheminées a foyer ouvert.
- IT 252 - Conditions de mise en œuvre des plafonds suspendus et des matières plastiques expansées.
Note : la circulaire du 30 décembre 1994 (NOR INTE9400341C) a complété la circulaire du 3 mars 1982 en y annexant l'IT 263 relative a la construction et au désenfumage des volumes libres intérieurs.