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CO 36 · CO 38 · CO 41

UP & dégagements ERP

Nombre et largeur des dégagements à partir de l'effectif. Règlement de sécurité ERP - arrêté du 25 juin 1980, articles CO 36 (unités de passage), CO 38 (nombre des dégagements) et CO 41 (dégagements accessoires).

1Effectif & configuration

Public + personnel (CO 38 §1). Saisir l'effectif déclaré.
pers.
Le règlement laisse le choix entre ces dispositions (CO 38 §1 b et c).

2Résultat

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Texte réglementaire

CO 36 - Unités de passage. La largeur de tout dégagement doit être calculée en fonction d'une largeur type appelée unité de passage de 0,60 m. Toutefois, quand un dégagement ne comporte qu'une ou deux unités de passage, la largeur est respectivement portée de 0,60 m à 0,90 m et de 1,20 m à 1,40 m. Lorsque l'effectif dépasse 200 personnes, les dégagements normaux desservant les locaux ou niveaux concernés ne peuvent comporter moins de 2 UP.

CO 38 - Nombre des dégagements (§1).

« a) Effectif inférieur ou égal à 19 personnes : 1 dégagement d'1 UP.
b) De 20 à 50 personnes : 1 dégagement d'1 UP + 1 dégagement accessoire (ou 2 dégagements d'1 UP).
c) De 51 à 100 personnes : 2 dégagements d'1 UP, ou 1 dégagement de 2 UP + 1 dégagement accessoire.
d) Plus de 100 personnes : par deux dégagements jusqu'à 500 personnes, augmentés d'un dégagement par 500 personnes ou fraction de 500 au-dessus des 500 premières. La largeur des dégagements est calculée à raison d'une unité de passage pour 100 personnes ou fraction de 100 ; au-dessous de 501 personnes, le nombre d'unités de passage est majoré d'une unité. »

CO 41 - Dégagements accessoires. Un dégagement accessoire peut être constitué par une sortie, un escalier, une coursive, une passerelle, une échelle fixe, etc. Sa largeur minimale est de 0,60 m.

Voir CO 36 (unités de passage) dans le recueil

Voir CO 38 (nombre des dégagements)

Voir CO 41 (dégagements accessoires)

Calcul applicable aux ERP du 1er groupe (1ʳᵉ à 4ᵉ catégorie). Les 5ᵉ catégorie et les dispositions particulières par type (J, O, R, U avec sommeil, S, etc.) prévalent sur ces minima et peuvent imposer des règles plus contraignantes (escaliers d'évacuation supplémentaires, largeurs renforcées, etc.). Toujours vérifier avec les articles particuliers du type d'ERP concerné.

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