Isolement et volume-recueil des hôtels-restaurants d'altitude
Volume-recueil isolé par parois CF 2h, accessible à tous, densité 1 p/m², sans activités risquées.
- Isolement thermique : parois et planchers CF 2 heures entre volume-recueil et reste du bâtiment, avec bloc-porte PF 2h ou sas avec portes PF 1h à fermeture automatique.
- Capacité et densité : chaque volume-recueil doit accueillir la totalité des personnes présentes, limité à 1 personne par m², accessible à tous en exploitation normale.
- Interdictions d'activités : aucune activité à risque particulier (CO 27, CO 28, OA 8) ne peut s'exercer dans le volume-recueil, signalisation indélébile obligatoire.
Isolement. - Volume-recueil
§ 1. Dans le cas de 2 bâtiments distincts, ceux-ci doivent être distants de 8 mètres au moins.
§ 2. Dans le cas d'un bâtiment unique, le volume-recueil doit être situé au rez-de-chaussée ou au 1er étage. Il doit être isolé du reste du bâtiment par des parois et des planchers CF de degré 2 heures. De plus, les dispositions de l'article CO 7 sont applicables entre les 2 parties de l'établissement.
Le dispositif de franchissement, qui doit être unique, doit être constitué :
- soit par un bloc-porte PF de degré 2 heures ;
- soit par un sas muni de blocs-portes PF de degré 1 heure.
Les portes de ce dispositif de franchissement doivent être à fermeture automatique et respecter les dispositions de l'article CO 47.
§ 3. Dans tous les cas, chaque bâtiment ou volume-recueil doit pouvoir recevoir la totalité des personnes présentes dans l'établissement.
En outre, la densité maximale admissible ne doit pas dépasser 1 personne par m².
§ 4. En exploitation normale, le ou les volumes-recueils peuvent être utilisés au gré de l'exploitant. En aucun cas, ces volumes-recueils ne peuvent contenir des activités qui les classeraient à risques particuliers au sens des articles CO 27, CO 28 et OA 8.
La porte d'accès de chaque volume-recueil doit comporter la mention indélébile et bien visible volume-recueil .
§ 5. En aggravation des dispositions de l'article CO 10, aucune intercommunication n'est autorisée entre un établissement du présent type et un tiers.