Mobilier et sièges en chapiteaux : fixation et disposition
Aménagements intérieurs et sièges doivent être fixés au sol ou difficilement déplaçables, en matériaux M3, avec espacement régulé par rangées.
- Aménagements intérieurs : bars, caisses, estrades doivent être fixés solidement au sol ou difficilement déplaçables, en matériaux M3, sans réduire largeur circulations.
- Disposition des sièges : maximum seize places par rangée entre deux circulations, chaque siège fixé individuellement ou rangée entière solidarisée et fixée aux extrémités.
- Configuration alternative : si impossibilité technique, limiter à cinq rangées maximum, dix sièges par rangée, ensembles de cinquante places.
Mobilier et sièges
§ 1. Les aménagements intérieurs (bars, caisses, estrades, podiums, etc.) doivent être solidement fixés au sol, ou constituer des ensembles difficiles à renverser ou à déplacer ; ils ne doivent pas diminuer la largeur des circulations et des sorties.
Ces aménagements doivent être réalisés en matériaux de catégorie M 3.
§ 2. Les chaises et les bancs doivent être disposés par rangées comportant seize places assises au maximum entre deux circulations, l'une des dispositions suivantes devant être respectée :
- chaque siège est fixé au sol ;
- les sièges sont solidarisés par rangée, chaque rangée étant fixée au sol à ses extrémités ;
- les sièges sont solidarisés par rangée, chaque rangée étant reliée de façon rigide aux rangées voisines de manière à former des blocs difficiles à renverser ou à déplacer.
Si ces dispositions ne peuvent pas être respectées, le nombre de rangées entre deux circulations est limité à cinq et le nombre de sièges par rangée est limité à dix, la totalité des places assises de l'établissement étant constituée d'ensembles de 50 sièges.