Mobilier et sièges en chapiteaux obligatoirement fixés
Aménagements intérieurs et sièges doivent être fixés solidement au sol, limités à 16 places entre circulations, matériaux M3 minimum.
- Fixation mobilier : aménagements intérieurs (bars, caisses, estrades) solidement fixés au sol ou difficilement renversables, matériaux M3 minimum.
- Rangées de sièges : maximum 16 places entre deux circulations, fixation obligatoire soit par siège individuel, soit par rangée aux extrémités, soit en blocs rigides.
- Éléments confort : fauteuils et coussins en M2 (housses), M4 (rembourrages), sans réduire circulations ni sorties d'accès.
Mobilier et sièges
§ 1. Les aménagements intérieurs (bars, caisses, estrades, podiums, etc.) doivent être solidement fixés au sol, ou constituer des ensembles difficiles à renverser ou à déplacer ; ils ne doivent pas diminuer la largeur des circulations et des sorties.
Ces aménagements doivent être réalisés en matériaux de catégorie M3.
§ 2. Les chaises et les bancs disposés par rangées doivent comporter 16 places assises au maximum entre 2 circulations, l'une des dispositions suivantes devant être respectée :
- chaque siège est fixé au sol ;
- les sièges sont solidarisés par rangée, chaque rangée étant fixée au sol à ses extrémités ;
- les sièges sont solidarisés par rangée, chaque rangée étant reliée de façon rigide aux rangées voisines de manière à former des blocs difficiles à renverser ou à déplacer.
§ 3. Les éléments utilisés éventuellement pour améliorer le confort (fauteuils, coussins, par exemple) doivent être réalisés en matériaux de catégorie M 2, ne perçant pas pour les housses, et M 4 pour les rembourrages.
§ 4. L'entreposage d'éléments combustibles est interdit à moins de 1 mètre des poteaux.