Recyclage SSIAP 2 · Séquence 1/5

Prévention
et évolution de la réglementation

En tant que chef d'équipe, le recyclage triennal ne se limite pas à vérifier vos propres connaissances : il vous demande aussi de transmettre les évolutions réglementaires à votre équipe, et de partager vos retours d'expérience. Cette séquence fait le point sur ce qui a changé depuis votre dernier recyclage, et sur l'accessibilité du public.

  • Durée4h
  • Partie1/5
  • RéférentielAnnexe V
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Fiche 01 · Évolution de la réglementation

Ce qui a changé, et comment le transmettre

Pourquoi c'est importantUn chef d'équipe qui n'a pas suivi l'évolution de la réglementation ne se trompe pas seul : il risque de transmettre une consigne périmée à toute son équipe, avec les conséquences que cela suppose sur sa responsabilité d'encadrant. Le recyclage triennal vise justement à corriger cet écart avant qu'il ne se propage.
Textes de référenceLe référentiel du recyclage chef d'équipe (annexe V de l'arrêté du 2 mai 2005, séquence 1 Prévention) recommande comme documentation l'arrêté du 2 mai 2005 lui-même (missions et qualification), l'arrêté du 25 juin 1980 modifié (dispositions générales ERP), l'arrêté du 22 juin 1990 modifié (ERP de 5e catégorie) et l'arrêté du 18 octobre 1977 modifié (IGH). Ce dernier est abrogé par l'article 2 de l'arrêté du 30 décembre 2011 modifié (règlement IGH applicable aux permis de construire déposés après le 1er avril 2012), que l'annexe V n'a jamais intégré : c'est le règlement IGH de 2011 qu'un chef d'équipe consulte et surveille aujourd'hui.

Comme pour un agent SSIAP 1, un règlement de sécurité "modifié" n'est pas réécrit en entier : un nouvel arrêté remplace un article ou une annexe précise du texte d'origine. Pour un chef d'équipe, l'enjeu n'est pas seulement de connaître ce changement pour soi, mais de savoir l'expliquer simplement à son équipe : quel article a changé, ce que ça modifie concrètement au poste, et depuis quand la nouvelle règle s'applique.

L'annexe V insiste sur ce point pour le recyclage chef d'équipe : mettre l'accent sur l'évolution de la réglementation et du métier, et donner à chaque stagiaire l'occasion de présenter ses propres retours d'expérience. Un recyclage réussi n'est donc pas une simple mise à jour individuelle : c'est aussi un moment d'échange entre chefs d'équipe sur la façon dont chacun a géré une évolution récente sur son établissement.

Exemple récentL'arrêté du 22 mars 2026 relatif à la résistance au feu des éléments de construction remplace l'arrêté du 22 mars 2004 sur le même sujet, avec une bascule au 1er octobre 2026. C'est le type de changement qu'un chef d'équipe doit être en mesure de repérer et de relayer : le texte garde son objet, mais son contenu et sa date de référence ont changé.

Sur Légifrance, chaque article porte un état juridique ("en vigueur", "abrogé"...) et une date de dernière modification. Un texte "modifié" plusieurs fois garde le même numéro d'arrêté : c'est la version consolidée qu'il faut lire et transmettre à son équipe, jamais la version d'origine publiée au Journal officiel l'année de sa parution.

Le rôle du chef d'équipe ne s'arrête pas à sa propre mise à jour. Il doit filtrer l'information utile pour son établissement, la reformuler en consigne opérationnelle, et s'assurer qu'elle est bien comprise avant la prochaine prise de poste. C'est aussi lui qui repère et signale un écart entre une pratique de l'équipe et un texte devenu obsolète.

Comment rester à jour et informer son équipe entre 2 recyclages

  1. Consulter la veille réglementaire du site avant de transmettre une consigne à son équipe.
  2. Vérifier la date de dernière modification d'un texte avant de l'affirmer avec certitude devant l'équipe.
  3. Organiser un point d'information courte en prise de service pour partager une évolution avec tout le monde.
  4. Noter la date de son propre recyclage : point de départ du délai de 3 ans, à rappeler à son équipe.

Réflexe

Un chef d'équipe qui repère une évolution réglementaire doit :

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Voici ce qu'elles couvrent.

  1. Fiche 02 · Accessibilité du public

    Accessibilité et encadrement de l'équipe

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Réflexe

Une évolution réglementaire repérée par un agent de l'équipe doit être :

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