Systèmes d'alarme incendie par catégorie d'établissement
Équipement d'alarme obligatoire selon la catégorie : catégorie B pour 1re avec service sécurité, catégorie C/D/E type 2b pour autres 1re et 2e, type 3 pour 3e, type 4 pour 4e.
- Catégorie B obligatoire : 1re catégorie avec service sécurité incendie conforme à l'article T 48.
- Alarme type 2b minimum : 1re catégorie sans service sécurité et 2e catégorie, intégrée dans SSI catégorie C, D ou E.
- Alarme type 3 et 4 : 3e catégorie type 3, 4e catégorie type 4, sans système de sécurité incendie complet.
Système de sécurité incendie. - Système d'alarme
Les systèmes de sécurité incendie sont définis à l'article MS 53, les équipements d'alarme sont définis à l'article MS 62.
Les établissements de 1re catégorie pour lesquels un service de sécurité incendie conforme aux dispositions de l'article T 48 est exigé doivent être équipés d'un système de sécurité incendie de catégorie B.
Les autres établissements de 1re catégorie et les établissements de 2e catégorie doivent être équipés d'un système de sécurité incendie de catégorie C, D ou E comportant un équipement d'alarme du type 2 b.
Les établissements de 3e catégorie doivent être pourvus d'un équipement d'alarme du type 3.
Les établissements de 4e catégorie doivent être pourvus d'un équipement d'alarme du type 4.
Dans certains établissements, un système de sécurité incendie de catégorie A peut être exigé, après avis motivé de la commission de sécurité.