Ventilation et évacuation des appareils à gaz
Locaux équipés d'appareils à gaz doivent disposer d'une ventilation adéquate et d'un système d'évacuation des produits de combustion vers l'extérieur.
- Ventilation : l'air extérieur doit alimenter directement ou indirectement les appareils à gaz du local pour leur fonctionnement sécurisé.
- Évacuation : les produits de combustion s'évacuent obligatoirement vers l'extérieur sans stagnation ni réintroduction dangereuse en locaux fermés.
- Conduits : les systèmes d'évacuation doivent résister mécaniquement à la corrosion et aux températures de fonctionnement des appareils.
Ventilation, aération, et évacuation des produits de combustion
§1. Tout lieu d'implantation doit être adapté aux conditions de fonctionnement en toute sécurité des appareils à gaz qu'il reçoit.
§2. L'air nécessaire au fonctionnement normal du ou des appareils à gaz se trouvant dans ce local provient de l'atmosphère extérieure, soit directement par des conduits ou passages aménagés dans les parois du local, soit indirectement en pénétrant par l'intermédiaire de circulations ou de locaux distincts.
§3. Les systèmes d'évacuation des produits de combustion ou d'air vicié émanant des appareils à gaz sont conçus et mis en œuvre de manière à ce que ces gaz soient évacués à l'extérieur sans qu'ils puissent stagner dans des espaces confinés ou être réintroduits en quantité dangereuse à l'intérieur des locaux. Ils présentent une stabilité mécanique et résistent à la corrosion et aux températures auxquelles ils sont soumis.