Escaliers accessibilité et distances de dégagement
Escaliers droits accessibles depuis tous locaux, espacés de 10 à 30 mètres dans les circulations communes.
- Accessibilité : chaque escalier doit être accessible depuis tous les locaux occupés, avec maximum 10 mètres de distance en cul-de-sac jusqu'à l'embranchement vers un escalier.
- Espacement des escaliers : distance minimale 10 mètres et maximale 30 mètres entre dispositifs d'accès, mesurée dans les circulations horizontales communes.
- Escaliers extérieurs : peuvent être à l'air libre si conditions météo favorables, avec un côté ouvert minimum 2 fois la largeur de la volée et distant d'au moins 2 mètres des baies.
Escaliers
§ 1. A tous les niveaux, chaque escalier visé par art. R122-9 (V)">l'article R. 122-9 du code de la construction et de l'habitation est accessible depuis tout local occupé. Ces escaliers sont à volées droites. La distance maximale, mesurée dans l'axe des circulations horizontales communes à partir de la porte d'un local situé en cul-de-sac jusqu'à l'embranchement de deux circulations menant chacune à un escalier, est de 10 mètres.
Par dérogation à l'article GH 23, § 1, les escaliers peuvent ne comporter qu'une unité de passage lorsqu'ils desservent des compartiments abritant moins d'une personne par 100 m ² de surface hors œuvre nette.
§ 2. Les dispositifs d'accès aux escaliers sont à plus de 10 mètres et à moins de 30 mètres l'un de l'autre.
Ces distances sont mesurées dans l'axe des circulations horizontales communes entre les dispositifs d'accès aux escaliers. Dans le cas de pluralité de cheminements, l'un d'eux au moins est inférieur à 30 mètres.
§ 3. Les parcours à l'air libre n'entrent pas dans le calcul des distances séparant les escaliers visés ci-dessus.
§ 4. Dans le cas d'escaliers extérieurs au corps du bâtiment, leurs parois, par dérogation aux dispositions de l'article GH 17, § 1, ci-dessus peuvent ne pas être coupe-feu de degré deux heures ou EI 120 mais les protègent des flammes, des fumées ainsi que des intempéries. Si les conditions atmosphériques locales ne s'y opposent pas, ces escaliers peuvent être à l'air libre. Dans ce cas, un des côtés au minimum est entièrement ouvert sur l'extérieur, d'une largeur au moins égale à deux fois celle de la volée, et se trouve à 2 mètres au moins des baies de l'immeuble.