Stabilité du sol et étude géotechnique préalable
Exploitant vérifie auprès propriétaire absence réseaux souterrains et cavités, étude géotechnique obligatoire pour déterminer taux travail sol.
- Vérification préalable : l'exploitant contrôle auprès du propriétaire l'absence de réseaux souterrains et cavités sous le terrain.
- Étude géotechnique : un organisme spécialisé détermine le taux de travail du sol avant toute implantation de structure.
- Documentation : le rapport d'étude géotechnique est établi et tenu à disposition de la commission de sécurité.
Stabilité
Avant toute implantation, l'exploitant doit s'assurer auprès du propriétaire du terrain que celui-ci n'abrite pas d'éléments de réseaux divers ou ne masque pas des cavités de nature à provoquer des pertes de stabilité de la structure.
Afin de garantir la stabilité de ces structures, susceptibles de générer au niveau des surfaces d'appui des contraintes supérieures à celles des CTS traditionnels, l'implantation dans une configuration donnée doit être précédée de la détermination du taux de travail du sol par un organisme spécialisé.
Cette vérification doit faire l'objet d'un rapport, dont les conclusions sont tenues à la disposition de la commission de sécurité.