Combustibles autorisés pour installations thermiques
Liquides catégories C et D, gaz, électricité et bois naturel autorisés; respect des chapitres spécifiques requis.
- Liquides autorisés : catégories C (point éclair 55 - 100 °C) et D (fuel, mazout lourds) uniquement, strictement contrôlés.
- Combustibles solides : bois naturel non traité (bûches, granulés, pellets) ou charbon, compatibles avec systèmes d'évacuation des fumées.
- Gaz et électricité : soumis aux chapitres spécifiques VI et VII du présent titre en sus des dispositions générales.
Sources énergétiques autorisées
§ 1. Les seuls combustibles liquides autorisés sont les liquides inflammables de catégorie C (point éclair supérieur ou égal à 55 °C et inférieur à 100 °C) et les liquides de catégorie D (fuel et mazout lourds) tels que définis dans la rubrique correspondante des installations classées relative aux liquides inflammables .
§ 2. Les installations utilisant un combustible gazeux doivent répondre aux dispositions du présent chapitre et à celles du chapitre VI du présent titre.
§ 3. Les installations utilisant l'électricité doivent répondre aux dispositions du présent chapitre et à celles du chapitre VII du présent titre.
§ 4. Les combustibles solides usuels sont utilisés dans les conditions définies au présent chapitre.
Ils sont issus notamment du bois naturel non traité (bûches, granulés, pellets, plaquettes et briquettes “ densifiées ” ou “ compressées ” produites à partir de sciures et copeaux …) ou du charbon.
Leur utilisation est compatible avec la conception et l'installation des systèmes d'évacuation des produits de combustion visées à l'article CH 9.