Canalisations gaz et installations fixes étanchéité
Canalisations et assemblages doivent assurer l'étanchéité totale ; installation organisée pour limiter risques incendie explosion.
- Étanchéité : matériaux et assemblages des canalisations gaz doivent garantir l'absence totale de fuite en toutes circonstances.
- Organisation spatiale : canalisations installées et routées pour minimiser les risques d'incendie et d'explosion sur l'ensemble du parcours.
- Raccordement pérenne : tout appareil à gaz doit assurer une étanchéité durable et vérifiable du point de raccordement.
Canalisations de gaz et installations fixes
§1. Les matériaux constituant les canalisations ainsi que leurs assemblages offrent toutes les garanties d'étanchéité et sont choisis au regard de leurs qualités physiques et des contraintes soumises à l'installation normalement utilisée. Des dispositions complémentaires peuvent être mises en œuvre pour prendre en compte le parcours des canalisations dans leur environnement.
§2. Sur leur parcours, les canalisations sont installées et organisées de manière à limiter les risques d'incendie et d'explosion.
§3. L'alimentation en gaz des sites de production d'énergie visés à l'article GZ 9 est soumise à des règles spécifiques en fonction de leurs localisation et puissance.
§4. Quel que soit le type d'appareil à gaz utilisé, son mode de raccordement en gaz assure une étanchéité pérenne.